Livraison et remboursement

Retrouvez les principales informations pour préparer la livraison de votre commande, contrôler la marchandise à réception et comprendre les conditions applicables à un retour ou à un remboursement.

Les Conditions générales de vente et de prestations de services constituent la référence contractuelle générale. Lorsque des modalités particulières sont précisées sur une fiche produit, un devis ou un document lié à votre commande, ces indications définissent les conditions opérationnelles applicables.

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Livraison de votre commande

À signaler dès la commande

Lors du passage de commande, signalez toute contrainte d’accès ou de déchargement et précisez les équipements disponibles sur place.

  • Présence ou absence d’un chariot élévateur adapté à la marchandise.
  • Livraison sur quai : précisez sa présence et ses conditions d’accès.
  • Besoin d’un hayon ou d’un moyen de déchargement particulier.
  • Rue étroite, restriction d’accès ou impossibilité d’accueillir un semi-remorque.

Délais et organisation de l’expédition

Les délais de préparation, d’expédition et de livraison peuvent varier selon le produit, sa disponibilité, le fabricant et la configuration de la commande.

Le délai applicable à votre commande est celui indiqué sur la fiche produit, le devis ou les informations de livraison qui vous sont communiquées.

L’origine de l’expédition et le moyen de transport peuvent également varier selon le produit et les modalités prévues pour votre commande.

Accès au site et déchargement

Sauf disposition différente prévue dans l’offre, le déchargement de la marchandise relève de la responsabilité du client.

Avant la livraison, veillez à prévoir :

  • une personne présente et joignable sur le site ;
  • une zone de déchargement accessible et sécurisée ;
  • un matériel de déchargement adapté à la nature et au poids de la marchandise ;
  • du personnel autorisé à utiliser ce matériel ;
  • un accès compatible avec le véhicule de livraison prévu.

Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer lorsqu’une prestation logistique particulière est nécessaire, lorsque les informations communiquées sont incomplètes ou lorsqu’une livraison ne peut pas être réalisée en raison des conditions d’accès ou de déchargement. Les montants applicables sont ceux indiqués dans les documents commerciaux relatifs à la commande.

Nouvelle présentation : frais supplémentaires

Toute nouvelle présentation rendue nécessaire par votre absence ou par une contrainte d’accès ou de déchargement non signalée lors de la commande sera facturée.

Les montants applicables sont ceux indiqués dans les documents commerciaux relatifs à la commande.

Retrait en usine

Le retrait direct en usine n’est pas proposé.

Les commandes sont acheminées selon les modalités de transport définies pour le produit et la commande concernés.

Réception et contrôle de la marchandise

Contrôles et réserves à la livraison

Lors de la livraison, contrôlez l’état apparent de la marchandise, le nombre de colis ou d’éléments reçus et l’intégrité de leur emballage.

En présence d’une anomalie visible, formulez des réserves précises et circonstanciées sur le document du transporteur. Ces réserves doivent ensuite être confirmées par écrit dans les délais légaux ou contractuels applicables.

Les Conditions générales de vente précisent les obligations applicables à la réception de la marchandise.

Produit manquant, endommagé ou non conforme

Si un produit est manquant, endommagé ou ne correspond pas à la commande, contactez TANDT Company en transmettant les éléments permettant d’identifier et d’examiner la situation :

  • la référence de la commande ;
  • le produit concerné ;
  • le document de livraison ;
  • une description précise de l’anomalie ;
  • tout justificatif utile.

Une anomalie constatée à la livraison doit être traitée selon la procédure de réception. Elle ne doit pas être confondue avec une demande de retour commercial.

Retours

Demande et autorisation préalable

Les commandes passées entre professionnels sont fermes et définitives après leur validation. Elles ne bénéficient pas d’un droit de rétractation, sauf disposition légale impérative ou accord écrit exceptionnel de TANDT Company.

Aucun produit ne doit être retourné sans autorisation écrite préalable de TANDT Company. Toute demande concernant un produit défectueux, endommagé ou non conforme doit être adressée dans les 30 jours calendaires suivant la livraison, sans préjudice des dispositions légales impératives applicables. Après acceptation, le retour est organisé par transporteur selon les instructions communiquées par écrit.

Les échanges sont acceptés uniquement pour les produits défectueux, après autorisation écrite préalable de TANDT Company. Aucun échange n’est proposé pour un changement de modèle ou de convenance.

Pour permettre l’examen de votre demande, indiquez notamment :

  • la référence de la commande ;
  • le produit et la quantité concernés ;
  • le motif de la demande ;
  • l’état actuel du produit et de son emballage.

Si le retour est accepté, les instructions nécessaires à son organisation vous sont communiquées par écrit.

Frais et conditions du retour

Pour un produit défectueux, endommagé ou non conforme à la commande, les frais du retour autorisé sont pris en charge par TANDT Company. Pour un retour commercial exceptionnel sans défaut accepté par écrit, les frais de transport du retour sont à la charge du client.

Selon la nature du retour accepté et les conditions applicables, des frais complémentaires peuvent également être pris en compte, notamment pour la manutention, le contrôle, le reconditionnement, la remise en stock ou le traitement administratif.

Pour qu’un retour puisse être accepté dans les conditions commerciales prévues, le produit doit être :

  • placé dans son emballage d’origine ;
  • non ouvert ;
  • en état neuf.

Le respect de ces conditions ne garantit pas automatiquement un remboursement. La décision dépend de l’autorisation accordée, du contrôle du produit retourné et des conditions applicables à la commande.

Produits personnalisés ou spécifiques

Les produits fabriqués, modifiés, commandés ou configurés spécialement pour un client peuvent être exclus de toute possibilité de retour.

Cette information peut également être précisée sur la fiche produit, le devis ou les documents relatifs à la commande.

Remboursement

Contrôle du retour et décision

Chaque produit retourné fait l’objet d’un contrôle après sa réception.

Selon son état, les éléments éventuellement manquants, les détériorations constatées et les conditions applicables au retour, TANDT Company peut :

  • accepter le remboursement ;
  • appliquer une déduction ;
  • refuser le remboursement lorsque l’état du produit le justifie.

La décision et le montant du remboursement sont communiqués au client après le contrôle. Aucun remboursement intégral et automatique n’est garanti par la seule acceptation de la demande de retour.

Lorsqu’un retour est refusé et qu’une réexpédition du produit au client est nécessaire, les frais de réexpédition sont à la charge du client.

Délai et moyen de remboursement

Lorsqu’un remboursement est accepté, il est effectué dans un délai maximal de 14 jours calendaires après la réception et le contrôle du produit retourné. Le remboursement utilise le moyen de paiement initial, sauf accord écrit contraire avec le client.

Pour connaître les modalités applicables à votre dossier, veuillez contacter TANDT Company.

Une question sur une livraison ou un retour ?

Notre équipe reste disponible pour vous renseigner sur les modalités applicables à votre commande.